Qualité et sécurité des soins

À ce titre, le CHU a été certifié « qualité des soins confirmée », en juillet 2023. Depuis 2002, ces procédures ont permis d’engager ou de renforcer de nombreuses actions d’amélioration et de sécurisation des pratiques et des organisations dans tous les domaines d’activité (soignants, administratifs ou techniques), montrant que la dynamique était pérenne.

Dans le cadre de ces démarches, une politique qualité et sécurité des soins signée par la Gouvernance (Direction générale, Coordination générale des soins, CME, Direction de la Qualité et Coordination de la Gestion des Risques Associés aux soins), définit les axes d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins :

• Mettre en œuvre un pilotage structuré et intégré de la qualité et de la sécurité des soins à l’échelle institutionnelle et polaire afin de favoriser l’engagement de chacun
• Poursuivre l’intégration du dispositif de gestion des risques et le centrer sur la sécurisation des prises en charge, y compris au niveau territorial
• Contribuer à la fluidité du parcours du patient et à sa satisfaction

De cette politique découle une charte qualité et un Programme d’Amélioration Continue de la Qualité et de la Sécurité des Soins (PACQSS) qui en est la traduction opérationnelle.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS)

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) nationaux sont développés par la HAS et sont de véritables outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients, de comparaison inter-établissements et d’aide à la décision. Ils sont recueillis chaque année à travers l’analyse de dossiers patients, les questionnaires de satisfaction patient (e-Satis), les bases de données nationales PMSI. 

Les résultats de ces IQSS sont accessibles sur le site Qualiscope :

• pour le site d’Orléans La Source 
• pour le site Jeanne d’Arc de Gien.

Certains de ces indicateurs sont également intégrés dans le dispositif d’incitation financière à l’amélioration de la qualité (IFAQ). La liste des indicateurs entrant dans le calcul de cet intéressement est fixée chaque année par arrêté. 

L’évaluation des pratiques professionnelles

L’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) consiste en une analyse des pratiques professionnelles selon des méthodes validées par la HAS. Cette analyse inclut la mise en œuvre et le suivi de mesures d’amélioration des pratiques. L’objectif principal de ces méthodes consiste en l’amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu au patient.

À ce titre, elles visent à :

• Former les professionnels aux méthodes d’évaluations des pratiques professionnelles
• Accompagner et apporter une aide méthodologique aux professionnels qui souhaitent s’engager dans la mise en œuvre, le suivi et les réévaluations des EPP, Indicateurs Qualité Sécurité des soins et autres évaluations de service ou de pôle
• Promouvoir l’évaluation des pratiques professionnelles et sa valorisation dans le cadre du développement professionnel continu
• Participer à l’intégration des démarches d’évaluations de pratiques professionnelles dans la politique institutionnelle de la qualité, y compris dans le cadre de la certification de l’établissement et des recueils obligatoires organisés par la Haute Autorité de Santé
• Assurer la communication et l’information des professionnels sur les EPP dans les différentes instances de l’établissement pour garantir un relais des connaissances sur le terrain

Les autres évaluations externes de la qualité

Parallèlement aux démarches qualité réglementaires, le CHU d’Orléans développe la reconnaissance des démarches d’amélioration qualité mises en œuvre dans différents secteurs dont l’activité est soumise à des exigences spécifiques, soit par l’intermédiaire de normes « métiers », soit par l’intermédiaire de normes qualité plus généralistes telles que l’ISO 9001. En voici quelques exemples :

• Le service de radiothérapie, la médecine nucléaire et l’ensemble des secteurs utilisant des équipements émettant des rayonnements ionisants (blocs opératoires, imagerie médicale, secteurs interventionnels…) sont audités de manière pluriannuelle par l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) .
• Le laboratoire de biologie engagé dans la démarche d’accréditation par le COFRAC suivant les normes ISO 15189, 22870 et 17025.
• L’agence de biomédecine, par son expertise, intervient dans les domaines du prélèvement et de la greffe d’organes, de tissus et de cellules, ainsi que dans les domaines de la procréation, de l’embryologie et de la génétique humaines.
• Le service restauration met en œuvre la méthode HACCP qui permet d’assurer la sécurité sanitaire des denrées alimentaires.

Deux secteurs d’activité sont certifiés selon la norme ISO 9001 version 2015 à ce jour :

Le lactarium – biberonnerie, depuis 2002, pour ses activités :

• de collecte (promotion du don, sélection des candidates au don),
• de conservation, traitement, qualification, distribution et délivrance du lait maternel par le lactarium,
• de préparation, stockage et distribution des préparations infantiles par la biberonnerie.

La stérilisation centrale, depuis 2012, pour ses activités :

• de collecte des dispositifs médicaux à stériliser,
• de prédesinfection au bloc opératoire, de lavage, de recomposition, de conditionnement, de chargement, de stérilisation, de distribution et de stockage de dispositifs médicaux stériles ou médicalement propres.

L’évaluation des structures médico-sociales du CHU

Le CHU regroupe 2 structures médico-sociales :

• Le CAMSP (Centre d’Action Médico-Social Précoce)
• Les EHPAD (Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes)

Ces structures sont soumises à l’obligation de réaliser une visite d’évaluation qui a lieu tous les 5 ans. L’objectif de cette évaluation est d’apprécier la qualité des activités et prestations délivrées par ces structures aux personnes accueillies par des organismes habilités. Cette mission est confiée à la HAS.

La politique de gestion des risques

La sécurité sanitaire représente un enjeu majeur pris en compte par le CHU d’Orléans, qui figure au titre des priorités stratégiques de son projet d’établissement et du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens.

Tenant compte des exigences dans le domaine de la sécurité sanitaire, et considérant les principes d’amélioration continue de la qualité, le CHU d’Orléans a inscrit au titre d’une priorité institutionnelle le souhait de coordonner les vigilances et les risques, avec la création en 2000 d’une instance spécifiquement dédiée : la coordination des vigilances et des risques.

La coordination des vigilances et des risques du CHU d’Orléans s’inscrit dans le dispositif national de sécurité sanitaire et a pour objectifs d’améliorer les organisations et de mobiliser chaque acteur dans sa pratique quotidienne pour améliorer la sécurité des patients, composante fondamentale de la qualité des soins.

Le développement et la généralisation du programme de gestion globale et coordonnée des risques en établissements de santé ont été encouragés par la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS), à travers la circulaire du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour l’élaboration et la mise en place d’un programme de gestion des risques en établissements de santé.

La seule approche normative et réglementaire étant nécessaire mais néanmoins insuffisante, il nous est apparu indispensable de renforcer les synergies et la fédération des actions des vigilances en associant tous les secteurs d’activité (médical, médico-technique, technique et administratif) autour d’un même projet.

La satisfaction

La satisfaction des patients se mesure par l’intermédiaire des questionnaires de sortie qui leur sont remis en main propre. Ce questionnaire peut être global ou travaillé avec le service pour le rendre plus spécifique à leur pratique. 

La satisfaction et le retour d’expérience du patient se mesurent également au niveau national via un dispositif appelé E-SATIS. C’est la Haute Autorité de Santé (HAS) qui se charge d’envoyer deux semaines après la sortie du patient un questionnaire dématérialisé selon le type de séjour :

• MCO+48H pour les patients hospitalisés plus de 48H en médecine, chirurgie et obstétrique
• MCOCA pour les patients hospitalisés en chirurgie ambulatoire
• SSR pour les patients hospitalisés plus de 7j avec un retour à domicile (incluant les EHPAD)

Chaque année, un bilan nous est fourni par la HAS permettant de cibler nos points forts et nos points d’amélioration. Retrouvez ces résultats sur le site Qualiscope pour le CHU d’Orléans et le site Jeanne d’Arc de Gien.

Retrouver les questionnaires de satisfaction spécifiques de l’établissement selon votre prise en soins :

Les vigilances sanitaires

Afin d’assurer la sécurité de la prise en charge de tous les patients, différentes vigilances réglementaires en lien avec les activités de l’établissement sont en place :

• la lutte contre les infections nosocomiales afin de prévenir toute infection pouvant être contractée à l’hôpital et due aux soins
• l’hémovigilance, pour la surveillance des effets inattendus ou indésirables résultant de transfusion de produits sanguins labiles
• la pharmacovigilance, pour la surveillance des effets indésirables inattendus résultant de l’administration de médicaments
• la matériovigilance, permettant le signalement des incidents ou risques d’incidents résultant de l’utilisation des dispositifs médicaux
• la biovigilance, pour signaler et analyser l’ensemble des incidents liés aux prélèvements d’organes en vue de greffes jusqu’au suivi des patients greffés
• la réactovigilance, afin d’évaluer tous les incidents ou risques d’incidents liés à l’utilisation des dispositifs médicaux de diagnostic in-vitro susceptibles d’aboutir à un résultat erroné ou à un effet néfaste pour l’utilisateur

Par ailleurs un dispositif de déclaration d’incidents interne à l’établissement est mis en place depuis plusieurs années. Si vous pensez que certains aspects de votre prise en charge ou que certains fonctionnements pourraient être améliorés, n’hésitez pas à en faire part au personnel afin qu’il puisse transmettre ces informations.

L’expérience patient

Au CHU d’Orléans, nous plaçons l’écoute et le respect des patients au cœur de nos actions.

L’expérience patient, c’est prendre en compte ce que vous vivez tout au long de votre parcours de soins : accueil, information, qualité des échanges, confort …

Vos retours nous permettent d’améliorer nos services chaque jour.

Questionnaires (lien à faire vers les questionnaires), témoignages, rencontres avec des patients : votre avis compte.

Partagez votre expérience ou en savoir plus : ingenieurs.qualite@chu-orleans.fr